Avis de Non-Responsabilité

1. Généralités

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2. Informations générales

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Les utilisateurs sont encouragés à consulter des professionnels qualifiés pour des conseils spécifiques à leur situation particulière.

3. Limitations de responsabilité

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4. Services professionnels

Nos services d'nexhydroprotoelectara, de conseil fiscal et d'accompagnement comptable sont fournis selon les standards professionnels en vigueur. Cependant, nous ne pouvons garantir des résultats spécifiques et déclinons toute responsabilité pour :

• Les conséquences des décisions prises par les clients
• Les évolutions législatives ou réglementaires postérieures à nos interventions
• Les informations inexactes ou incomplètes fournies par les clients
• Les retards dans la fourniture des documents nécessaires

5. Liens externes

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6. Propriété intellectuelle

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7. Modifications du service

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8. Force majeure

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• Catastrophes naturelles
• Grèves ou conflits sociaux
• Pannes informatiques ou de télécommunications
• Actes des autorités publiques
• Guerres ou actes de terrorisme

9. Confidentialité et sécurité

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10. Limitation de garantie

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• L'adéquation à un usage particulier
• La qualité marchande
• L'absence d'erreur ou de défaut
• La continuité du service

11. Droit applicable

Le présent avis de non-responsabilité est régi par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

12. Contact

Pour toute question relative à cet avis de non-responsabilité, vous pouvez nous contacter :